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Marques déposées par Technedis
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MOTUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTUS
Technedis

Numéro de dépôt :
929074
Date de dépôt :
10/07/1975
Lieu de dépôt :
Tours

Présentation de la marque MOTUS

Déposée le 10 juillet 1975 par Technedis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tours), la marque française « MOTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Technedis domicilié(e) (soc. à r. l.), LA MARILLIERE , l'Allée Brlée, Chambray-les-Tours (Indre-et-Loire). - France.

La marque MOTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 929074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MOTUS est expirée depuis le 10 juillet 1985.

Technedis a également déposé les autres marques suivantes : TOTEM , TECHNEDIS


Technedis - (soc. à r. l.), LA MARILLIERE , l'Allée Brlée, Chambray-les-Tours (Indre-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-470

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